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Marques déposées par Bernard JEANNE-BEYLOT
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AQUASUBTEC – AquaSubTec – Aqua Sub Tec
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUASUBTEC – AquaSubTec – Aqua Sub Tec
Bernard JEANNE-BEYLOT

Numéro de dépôt :
3687479
Date de dépôt :
28/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2019
AQUASUBTEC – AquaSubTec – Aqua Sub Tec de Bernard JEANNE-BEYLOT

Présentation de la marque AQUASUBTEC – AquaSubTec – Aqua Sub Tec

Déposée le 28 octobre 2009 par Bernard JEANNE-BEYLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUASUBTEC – AquaSubTec – Aqua Sub Tec »

Le déposant est Bernard JEANNE-BEYLOT domicilié(e) 27 Av. Raymond Maire - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard JEANNE-BEYLOT domicilié(e) 27 Av. Raymond Maire - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASUBTEC – AquaSubTec – Aqua Sub Tec est expirée depuis le 28 octobre 2019.

Bernard JEANNE-BEYLOT a également déposé les autres marques suivantes : La Technique au service de la Liturgie , JB THEQUE , AUDIO JB , TodoBoat - To do Boat


Bernard JEANNE-BEYLOT - 27 Av. Raymond Maire - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France


Bernard JEANNE-BEYLOT - 27 Av. Raymond Maire - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.